Conseil Municipal du 18 avril 2008



DELIBERATIONS

Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-254RACHAT DE L'EXCLUSION 'MAITRISE D'OEUVRE' INTEGREE AU CONTRAT RESPONSABILITE CIVILE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-233INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL DANS SES FONCTIONS - DélibérationPrend acte
Ville-2008-234CONSTITUTION DU COMITE D'ORIENTATION DE CONTACT CHELLES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-236COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - DélibérationPrend acte
Ville-2008-260INTERCOMMUNALITE - VALIDATION DES EVALUTATIONS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) - Délibération - AnnexeAdopté à la majorité
Ville-2008-261INTERCOMMUNALITE - Adoption d'un avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de certains services de la Ville de chelles au profit de Marne et Chantereine - DélibérationAdopté à l'unanimité

Enseignement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-249DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ENTRETIEN DES LOCAUX SCOLAIRES ET L'AGRANDISSEMENT D'UN RESTAURANT SCOLAIRE DANS LE CADRE DU FOND E.C.O.L.E AUPRES DU CONSEIL GENERAL - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-250CARTE SCOLAIRE : REGROUPEMENT DU SECTEUR CALMETTE/DELAMBRE - RATTACHEMENTDE LA RUE ROBERT MARCOMBE AU SECTEUR MONT CHALATS - RATTACHEMENT DES ALLEES MEGISSIER ET PIERRARD AU SECTEUR CURIE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Espaces Verts


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-246marché 06/89 Lot n° 1 relatif à l'entretien des espaces verts - Avenant n°1 relatif à l'acte de substitution de la société ISS Espaces verts dans les droits et obligations de la société JARDEM - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-247marché 06/89 Lot n° 3 Traitement herbicide des voies, places et allées de la commune - Avenant n°1 relatif à l'acte de substitution de la société ISS Espaces verts dans les droits et obligations de la société VIAPARK ENTREPRISE. - DélibérationAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-237INDEMNITES DE CONSEIL ALLOUEES AU COMPTABLE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-238Communication des documents administratifs - tarification des documents communiqués selon les différents supports et formats. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-239SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION PHASE T - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-240subvention exceptionnelle pour le Collège EUROPE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-241subvention exceptionnelle pour l'association Club Chellois Loisirs et Création - DélibérationAdopté à l'unanimité

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-255TRANSFORMATION DE L'EMPLOI DE RESPONSABLE DU POLE GRAPHIQUE A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-256TRANSFORMATION DE L'EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-257CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE DES APPLICATIONS A LA DIRECTION DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-258prestations d'action sociale - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-259PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE LA COTISATION A L’ORDRE DES ARCHITECTES DE L’ARCHITECTE COMMUNAL - DélibérationAdopté à l'unanimité

Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-252FIXATION DU NOUVEAU PRIX DU REPAS STAGIAIRE DES COMMUNES EXTERIEURES AU SELF MUNICIPAL - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-253AVENANT N°4 A LA CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES POUR L'ACCUEIL DE LEURS AGENTS AU SELF MUNICIPAL - DélibérationAdopté à l'unanimité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-251Conseil Régional - Demande de Subvention auprès du Conseil Régional d'Ile de France - DélibérationAdopté à l'unanimité

Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-243Fourniture et entretien de materiel de signalisation tricolore lumineuse - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-244Convention de voirie avec le Groupe SNC-ICADE G3A PROMOTION pour la construction d'un Ensemble Immobilier servant de Foyer et de Maison de Vie. - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-245CONVENTION DE VOIRIE AVEC LE GROUPE SCI LES TERRASSES D'AURELIE POUR LA CONSTRUCTION D4UN IMMEUBLE 4-8 RUE DU DOCTEUR DOUARRE - DélibérationAdopté à la majorité

Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-242URBANISME - CONFIRMATION DE L'INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES ZONES URBAINES ET A URBANISER DE LA COMMUNE DE CHELLES SUITE A l'APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME QUI REPREND LES NOUVELLES CORRESPONDANCES ENTRE LES APPELLATIONS ET LES SIGLES DE CES ZONES D'APRES LA LOI EN VIGUEUR. - Délibération - AnnexeAdopté à la majorité